Conditions générales d'utilisation
Sommaire
Préambule
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Article 1 : Mentions légales
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La direction de la publication est assurée par : Mme Aude FRANCE, représentant l’entreprise individuelle Fleurs des Prés, n° de SIRET - 79876958400029, dont le siège social est situé au 2 rue Saint Jacques – 80000 AMIENS, fleurs.despres@orange.fr , 03 22 91 76 87.
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Photos : Fleurs des prés / Virtua'Lys-Assistante Virtuelle / BeeFast
Article 2 : Accès au site
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
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Article 5 : Responsabilité
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Article 7 : Droit applicable et juridiction compétente
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